Souvent, il faut louer ou acheter une voiture professionnelle pour votre déplacement en tant qu’un chef d’entreprise ou pour vos salariés. Tout le monde sait très bien que chaque entreprise doit payer par an le TVS (taxe sur les voitures des sociétés) pour les voitures particulières ou à usage multiple. Par contre, il est obligatoire de définir la différence entre voiture de fonction et voiture de service, qui sont tous des véhicules professionnels. Connaitre la réponse vous permet à échapper la TVS.
Quelle voiture doit payer la TVS ?
Il existe deux types de voitures professionnelles : celles de service et celles de fonction. Pour éviter la tvts, il est important de connaitre les catégories de véhicules qui devraient payer la TVS.
Tout d’abord, les voitures de service appartiennent à l’entreprise. Elles sont mises à disposition du dirigeant ou du salarié. Cependant, son utilisation est réservée uniquement pour les déplacements professionnels. Les véhicules de fonction par contre sont disponibles à la fois pour les trajets personnels et professionnels (week-ends et semaines). L’utilisation privée constitue en général un atout en nature qui serait évaluée au choix du propriétaire de l’entreprise : soit de façon forfaitaire, soit par rapport aux frais réellement engagés. Afin de vous aider à estimer les avantages en nature, il est possible de vous référer sur le net. Dans les deux cas, la voiture pourrait être soumise à la TVS. Ainsi, il faut savoir quels types de véhicules peuvent éviter la tvts.
La TVS : pour quelles voitures ?
Dans un premier lieu, il est primordial d’intégrer que la Taxe Voiture Société, comme son nom le montre, ne concerne que les voitures de sociétés, peu importe la forme juridique et le régime fiscal. De plus, les EI (Entreprises individuelles) ne sont pas concernées.
La TVS s’applique ensuite aux voitures immatriculées. Premièrement dans les catégories des automobiles particulières (c’est-à-dire avec la présence d’une mention VP affichée sur votre certificat d’immatriculation). Et deuxièmement, la TVS s’applique à des voitures à usage multiple. La TVS concerne aussi les voitures dont les caractéristiques mécaniques et techniques les destinent principalement ou uniquement au transport commun. La taxe s’applique, peu importe que ces derniers soient utilisés exclusivement ou non aux fins professionnelles.
À l’inverse, les voitures conçues techniquement pour une utilisation seulement industrielle ou commerciale (voitures utilitaires avec 2 places) peuvent éviter la tvts. La TVS s’applique donc à plupart des voitures utilisées en Europe, y compris les voitures louées.
Les indemnités kilométriques : une solution afin d’éviter la TVS ?
La TVS concerne généralement la majorité des voitures du type particulier usagé en Europe par une société. Pour autant, certaines voitures prises en location ou possédées par le dirigeant (ou le salarié) bénéficient du remboursement des frais kilométriques. Dans ce cas, des coefficients pondérateurs sont appliqués sur le tarif normal par rapport au nombre de kilomètres restitués par l’entreprise à chaque dirigeant ou salarié.
Des abattements de 10 000 à 15 000 euros sont ensuite appliqués sur le frais total de la TVS due sur l’ensemble des voitures louées ou possédées par les dirigeants ou salariés. Il est alors possible d’éviter la tvts.